Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Nom de l’entreprise : SPAN EVENTS
Statut juridique : Micro-entreprise (entreprise individuelle)
Nom du responsable : Yohan Spannagel
SIRET : 933 392 946 00010
Adresse du siège : 99 chemin de l’orchidée, 69700 Montagny
Email : span.events.69@gmail.com
Responsable de la publication : Yohan Spannagel

Hébergement du site

Hébergeur :
IONOS SARL
7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
Site web : https://www.ionos.fr

Propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, documents téléchargeables, etc.) est la propriété exclusive de SPAN EVENTS, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité

SPAN EVENTS s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose des droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilité de ses données.

Pour en savoir plus sur le traitement des données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Lors de votre première visite, un bandeau vous permet d’accepter ou de refuser l’utilisation de ces cookies.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de SPAN EVENTS.